Conditions Générales d'Utilisation
Préambule
Bienvenue sur le site de Cap sur les Mots. En accédant et en utilisant notre plateforme en ligne, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute navigation.
1. Objet
Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation de notre site, propriété de Cap sur les Mots, maison d'édition spécialisée dans la littérature nautique. Notre site a pour vocation de présenter nos services d'acquisition de manuscrits, d'édition, de conception de livres, de coordination d'impression, de distribution, de marketing, de promotion, de collaboration avec les auteurs, de planification d'événements, d'édition numérique et de gestion des droits.
2. Acceptation des Conditions
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU. Dans le cas où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie de ces conditions, il vous est conseillé de ne pas utiliser notre service.
3. Accès au Site
L'accès à notre site est gratuit. Tous les coûts liés à l'accès au site, qu'il s'agisse des frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Nous nous réservons le droit de suspendre, d'interrompre ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie de notre site.
4. Propriété Intellectuelle
L'intégralité du contenu de notre site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels et la mise en forme de ceux-ci, est la propriété exclusive de Cap sur les Mots ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de notre site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cap sur les Mots.
5. Comportement de l'Utilisateur
En utilisant notre service, vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.
- Perturber ou interrompre le bon fonctionnement de notre site ou des serveurs et réseaux connectés.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à notre site ou aux services associés.
- Diffuser des virus informatiques ou tout autre code malveillant.
6. Responsabilité
Cap sur les Mots s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur notre site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur notre site.
7. Liens Hypertextes
Notre site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Cap sur les Mots n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité concernant les informations qui peuvent y être présentées.
8. Modifications des CGU
Cap sur les Mots se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation de notre site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
10. Nous Contacter
Pour toute question ou information concernant notre site ou les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Cap sur les Mots
37 Rue du Faubourg Saint-Honoré,
Ground Floor,
75008 Paris,
France.